Réseau Régional de Cancérologie (Oncologie Rhône-Alpes)

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Octobre Rose 2009 - Lyon

Mobilisation et sensibilisation internationales autour de la lutte contre le cancer du sein : les principaux évènements dans la région lyonnaise

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Circulaire relative aux délais de communication des informations de santé concernant une personne

Cette circulaire du Ministère de la Santé et des Sports a pour objet de rappeler l’état du droit en ce qui concerne les délais de communication des informations de santé concernant une personne. (DHOS/E1/2009/207 DU 3 JUILLET 2009)

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