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Circulaire du 25 septembre 2001 relative aux réseaux régionaux de cancérologie
Le plan de mobilisation nationale contre le cancer 2003-2007 prévoit la mise en place, au plus tard en 2007, de réseaux régionaux de cancérologie (RRC). Les RRC sont des réseaux de santé par leur vocation à coordonner les acteurs de la cancérologie. A ce titre, la DHOS, la CNAMTS et l'INCa se sont associés pour rédiger cette circulaire qui définit notamment leur organisation. (Circulaire DHOS/CNAMTS/INCA/2007/357)
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Circulaire relative aux délais de communication des informations de santé concernant une personne
Cette circulaire du Ministère de la Santé et des Sports a pour objet de rappeler l’état du droit en ce qui concerne les délais de communication des informations de santé concernant une personne. (DHOS/E1/2009/207 DU 3 JUILLET 2009)
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